Lors de la création de la facture, cette option n’apparaît qu’en mode de saisie DETAILLEE.
Le mode de saisie DETAILLEE vous permet de saisir une exonération, soit lorsque les soins sont liés à un acte exonérant (K ou KC50, etc…), soit lorsqu’ils interviennent dans le cadre d’un traitement donnant lieu à exonération.
Les choix proposés sont les suivants :
Sélectionnez l’exonération à l’aide de la touche de NAVIGATION. Appuyez ensuite sur la touche VALIDATION.
Remarque : Les autres cas d’exonération sont inscrits dans la carte Vitale du bénéficiaire.
Vous trouverez ci-après un tableau récapitulant les différents codes d’exonération fournis par les organismes de sécurité sociale ainsi que leurs descriptifs.
